Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPOSABLE
GENZYME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3077556
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque RESPOSABLE

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) GENZYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENZYME domicilié(e) 9 chaussée Jules César - ZI Les Beaux Soleils, BAT. 2, 95523 CERGY-PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 179 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque RESPOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPOSABLE est expirée depuis le 19 janvier 2011.

GENZYME a également déposé les autres marques suivantes : RESPOSABLE , RADLITE , SEPRA'APPLICATOR , GEN'PORT , HOPIPARTNER


GENZYME (société anonyme) - 9 chaussée Jules César - ZI Les Beaux Soleils, BAT. 2, 95523 CERGY-PONTOISE CEDEX - France - SIREN 399179639


PRO.MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Matières collantes pour bandages chirurgicaux. Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériels pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; abrasifs à usage dentaire, rubans adhésifs pour la médecine, adhésifs pour prothèses dentaires ; bandes adhésives pour la médecine ; alcools médicinaux ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ; amalgames dentaires ; antiseptiques ; coton aseptique ; bandes hygiéniques, bandes pour pansements ; bracelets à usage médical ; caoutchouc à usage dentaire ; cataplasmes ; tissus chirurgicaux ; ciment dentaire ; compresses ; substances de contrastes radiologiques à usage médical ; détergents (détersifs) à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ; étoffes pour pansements ; gaze pour pansements ; gommes à usage médical ; coton hydrophile ; lotions à usages pharmaceutique et vétérinaire, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; articles pour pansements ; porcelaine pour prothèses dentaires ; sparadrap. Colles à usage médical et chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; membranes bio-résorbables destinées à la chirurgie ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical ; appareils pour l'allaitement ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; masques anesthésiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages plâtrés ; bassins à usage médical ; bistouris ; cathéters ; appareils à rincer les cavités du corps ; ceintures médicales ; ciseaux pour la chirurgie ; fils et trousses de chirurgiens ; miroirs pour chirurgiens ; compresseurs (chirurgie) ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; coussinets thermiques pour les premiers soins ; coussins à air à usage médical ; couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale ; couveuses médicales ; pivots dentaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; doigtier à usage médical ; drains à usage médical ; poches à eau à usage médical ; éponges chirurgicales ; flacons compte-gouttes à usage médical ; appareils thérapeutiques galvaniques ; gants à usage médical ; gastroscopes ; fils hydrostatiques à usage médical ; seringues hypodermiques, implants ; inciseurs à usage chirurgical ; injecteurs à usage médical ; bocks à injection ; insufflateurs ; Stylos contenant des encres spéciales destinés à la chirurgie ; appareils et instruments de drainages thoraciques ; valves cardiovasculaires ; irrigateurs à usage médical ; lampes à usage médical ; lasers à usage médical ; mâchoires artificielles ; trousses de médecins ; membres artificiels ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; mobilier spécial à usage médical ; appareils obstétricaux ; ophtalmoscopes ; appareils pour la protection de l'ouïe ; peau artificielle à usage médical ; prothèses ; pulvérisateurs à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de réanimation, respirateurs pour la respiration artificielle ; scalpels ; scies à usage chirurgical ; sondes à usage médical ; spiromètres, stéthoscopes ; stimulateurs cardiaques ; aiguilles pour suture, matériels pour suture ; thermomètres à usage médical ; trocarts ; appareils et instruments urologiques, vaporisateurs à usage médical ; ventouses médicales ; instruments de clioscopie destinés à la chirurgie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.